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Dossier Année 2023

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pdf Liste des délibérations Conseil municipal du 18 juillet 2023 ( pdf, 783 KB ) (714 téléchargements) Populaires
pdf 48 Modification PF GSBS ( pdf, 525 KB ) (773 téléchargements) Populaires
pdf N° 2023 41 Désignation des délégués et suppléants ( pdf, 1.01 MB ) (1108 téléchargements) Populaires
pdf Annexe délibération 2023 36 du 09 mai 2023 règlement intérieur ville ( pdf, 16.03 MB ) (690 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 2023 36 Modification Réglement Intérieur ( pdf, 1008 KB ) (952 téléchargements) Populaires
pdf PV du Conseil Municipal du 28 mars 2023 ( pdf, 9.30 MB ) (938 téléchargements) Populaires
pdf 14 Adhesion de la Commune ACCDOM 2023 ( pdf, 746 KB ) (836 téléchargements) Populaires
pdf 33 Attribution de subvention Fédération danse ( pdf, 811 KB ) (745 téléchargements) Populaires
pdf 34 Annulation délibération 2023 01Parcelle AK583 Donineaux ( pdf, 675 KB ) (730 téléchargements) Populaires
pdf 13 Adhesion de la Commune EcoMaires 2023 ( pdf, 858 KB ) (760 téléchargements) Populaires
pdf 18 Modification du plan de fin contruction du groupe scolaire ( pdf, 735 KB ) (750 téléchargements) Populaires
pdf 22 Approbation plan de fin élargissement du pont Abandonnee ( pdf, 783 KB ) (723 téléchargements) Populaires
pdf 17 Alienation de la parcelle AK271 Roberte DORVILLE ( pdf, 797 KB ) (812 téléchargements) Populaires
pdf 25 Vote du taux des taxes locales 2023 avec annexes ( pdf, 1.76 MB ) (728 téléchargements) Populaires
pdf 31 Attribution de subvention CDE 2023 ( pdf, 741 KB ) (814 téléchargements) Populaires
pdf 15 Adhesion Commune au CEREMA 2023 ( pdf, 854 KB ) (819 téléchargements) Populaires
pdf 21 Modification plan de fin de reconstruction du pont de Bonfils ( pdf, 759 KB ) (745 téléchargements) Populaires
pdf 23 Approbation plan de fin de reconstruction Chemin Mineurs ( pdf, 768 KB ) (839 téléchargements) Populaires
pdf 26 Approbation Compte de gestion 2022 ( pdf, 797 KB ) (844 téléchargements) Populaires
pdf 16 Adhesion Commune démarche integration trait de côte ( pdf, 790 KB ) (865 téléchargements) Populaires

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